Éternoz 25-223
Commune d'ÉTERNOZ
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE DEUX FORAGES DE RECHERCHE D'EAU AU LIEU-DIT "AU CHIPREY". Échéance de publication : 01/03/2024 |
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX POUR LE FRANCHISSEMENT D’UN RUISSEAU POUR EXPLOITATION FORESTIÈRE. Échéance de publication : 01/06/2024 |