CASTOR et OUETTE d'EGYPTE
Mis à jour le 03/01/2019
Fin de consultation: arrêté autorisant la régulation de l'Ouette d'Egypte, arrêté fixant les communes où la présence du castor est avérée.
Conformément aux dispositions du code de l’environnement relatives à l’information et à la participation des citoyens à la participation du public, ces documents, assortis d'une note, ont été mis à disposition du public du 4 décembre 2018 au 27 décembre 2018 :
- le projet fixant la liste des communes où la présence du Castor d’Eurasie est avérée pour le département du Doubs pour 2019 ;
- le projet autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte sur le département du Doubs pour 2019
Vous trouverez ci-dessous les conclusions de cette consultation.
Les motifs de la décision et la décision seront mis en ligne sur le site internet des services de l'Etat dans le Doubs pendant 3 mois.
Documents listés dans l’article
- Télécharger note de présentation PDF - 0,05 Mb - 04/12/2018
- Télécharger Synthèse de la consultation PDF - 0,03 Mb - 03/01/2019
- Télécharger arrêté préfectoral de régulation Ouette PDF - 0,08 Mb - 03/01/2019
- Télécharger arrêté fixant la liste des communes où la présence du castor est avérée PDF - 0,11 Mb - 03/01/2019